Finances

Coût du traitement orthodontique et modalités de paiement

Le coût d’un traitement d’orthodontie dépend de plusieurs facteurs dont les principaux sont :

  • La complexité du cas;
  • L’âge du patient;
  • La durée de traitement anticipée;
  • Le type d’appareils utilisés pour faire les corrections.

Dès votre première visite de consultation, vous aurez une évaluation du coût du traitement et pourrez en discuter avec nous. Un rapport de consultation, confirmant le coût et les modalités de paiement, vous sera posté. Si vous détenez une assurance dentaire couvrant les soins orthodontiques, demandez que l’on vous remette un formulaire de prédétermination d’assurance intitulé “Formulaire d’information générale des spécialistes en orthodontie membres” approuvé par l’Association canadienne des orthodontistes. Formulaire standard pour réclamation d’assurance en orthodontie approuvé ACO_CAO

C’est avec plaisir que nous réviserons avec vous les diverses options de financement et de paiement que nous offrons afin d’accommoder votre budget. Vous prendrez ainsi une entente financière avec notre bureau.

Les honoraires du traitement orthodontique ne comprennent pas les nettoyages, extractions, obturations, chirurgies, soins de gencives (parodontie), thérapie des ATMs (sauf si précisé autrement) ainsi que tout traitement de restauration nécessaire durant ou après le traitement. Le coût du traitement inclut un suivi en rétention dont la durée variera en fonction de caractéristiques individuelles des malocclusions traitées.

Couverture d’assurance pour l’orthodontie

  • L’assurance pour les soins orthodontiques est souvent une couverture distincte à l’intérieur d’un contrat d’assurance dentaire.
  • Si vous avez un régime d’assurance dentaire, vous devez vérifier auprès de votre assureur si des prestations sont payables pour l’orthodontie et quelles personnes sont admissibles.
  • Les enfants (personnes à charge) sont souvent couverts jusqu’à un certain âge, mais les adultes peuvent aussi être couverts.
  • Les indemnités remboursables couvrent habituellement un pourcentage des honoraires orthodontiques et comportent, la plupart du temps, une allocation maximale.
  • Souvenez-vous que la couverture d’assurance est déterminée par la compagnie d’assurance et non par l’orthodontiste.

Détermination des indemnités

Afin de déterminer les prestations auxquelles vous avez droit, vous devez appeler votre compagnie d’assurance ou parler à l’administrateur du contrat d’assurance que vous possédez et poser les questions suivantes :

  • Votre régime couvre-t-il les traitements d’orthodontie (broches)?
  • Qui est admissible (enfants, adultes, vous-même)?
  • Quel est le montant maximum admissible remboursable pour un traitement d’orthodontie?
  • Quel est le pourcentage de coassurance qui est remboursé? Par exemple, si le montant maximum admissible est 2500.00 $ et que le facteur de coassurance est de 50%, cela signifie qu’il faut 5000.00 $ de soins orthodontiques pour recevoir le montant maximum admissible de 2500.00 $.
  • Les frais pour le diagnostic (examen complet) sont-ils considérés sous une rubrique différente que les soins orthodontiques? Si tel est le cas, les frais d’examens et de diagnostic peuvent être remboursés à un taux différent.

Note : Lorsque vous parlez à un représentant de la compagnie d’assurance, assurez-vous de noter son nom et ses coordonnées. Ceci peut faciliter les communications futures avec votre assureur.

Si vous êtes assuré pour l’orthodontie, nous vous remettrons le formulaire intitulé “Formulaire d’information générale des spécialistes en orthodontie” que vous ferez parvenir à votre assureur en joignant un formulaire standardisé de réclamations de soins dentaires (fourni par votre assureur).

Directives d’assurance de l’Association canadienne des orthodontistes (pour le patient)

Ce qui suit constitue les lignes directrices pour aider les patients à obtenir à l’avance la confirmation des services orthodontiques assurés :

  • Remplir un Formulaire de réclamation dentaire de la façon habituelle.
  • Remplir la section “identification du patient” apparaissant sur le Formulaire d’information générale des spécialistes en orthodontie que vous remettra votre orthodontiste.
  • Joindre la copie blanche (originale) du Formulaire d’information générale des spécialistes en orthodontie à votre Formulaire de réclamation dentaire. Soumettre le tout à votre assureur.

Votre assureur vous informera directement, par écrit, du montant et de l’étendue des services assurés. Si vous n’avez aucune nouvelle après 2-3 semaines, il est suggéré de l’appeler.

Soumission d’une réclamation d’assurance dentaire

Les directives suivantes s’appliquent aux examens, à la prise des données diagnostiques et au traitement actif.

Frais pour examen et la prise de données diagnostiques

Joignez le reçu que vous remettra le bureau de l’orthodontiste au Formulaire d’information générale des spécialistes en orthodontie. Attachez le tout au Formulaire de réclamation dentaire et soumettez-le à votre assureur. Il n’est pas nécessaire que l’orthodontiste remplisse le Formulaire de réclamation dentaire. AUCUN CODE DE PROCÉDURE N’EST REQUIS POUR UNE RÉCLAMATION POUR SERVICES ORTHODONTIQUES.

Frais pendant un traitement actif

Le bureau de votre orthodontiste vous remettra un reçu lorsque vous faites le paiement prévu. Attachez ce reçu à un Formulaire de réclamation dentaire et soumettez-le à votre assureur.

La couverture de votre assurance et les indemnités auxquelles vous avez droit ont déjà préalablement été déterminées. Par conséquent, le bureau de votre orthodontiste n’a pas à fournir de formulaire d’assurance à ce stade-ci, il doit vous fournir uniquement des reçus. Il n’y a donc aucun besoin que votre orthodontiste vous fournisse un formulaire standard d’information lors de vos paiements mensuels ou trimestriels une fois que votre assureur a approuvé le plan de traitement. Le reçu attaché à votre Formulaire de réclamation dentaire constitue une preuve suffisante de la continuation du traitement.

Il est recommandé que l’assuré conserve une photocopie de tous les reçus soumis à l’assureur. Ainsi toute portion non payée peut être réclamée à titre de déduction sur votre déclaration fiscale (rapport d’impôt).

Source: Directives d’assurances de l’Association canadienne des orthodontistes pour le patient
.

Rappelez-vous que :

  • Les compagnies d’assurance ne payent pas directement l’orthodontiste. Les paiements sont faits aux bénéficiaires (patients);
  • Un seul formulaire des spécialistes en orthodontie est nécessaire pour déterminer les indemnités;
  • Une fois les prestations reconnues et approuvées, aucun autre formulaire d’assurance n’est requis du bureau de votre orthodontiste.

Coordination des indemnités

Si deux souscripteurs d’assurance ont chacun une assurance couvrant une même personne, le souscripteur dont la date de naissance est le plus tôt dans l’année (ex. : janvier vs juillet) est considéré comme étant le premier ou principal souscripteur.
Le souscripteur principal ainsi déterminé doit expédier les formulaires dont il a été question plus haut à son assureur.
Par la suite, la réponse du premier assureur est soumise au deuxième assureur pour une décision.
Vous trouverez plus de détails sur l’assurance pour traitement d’orthodontie et le processus de soumission de réclamation aux assureurs sur le site de l’Association canadienne des orthodontistes.

Crédit d’impôt pour frais médicaux

Au Québec, si vous avez payé un montant pour des frais médicaux excédant 3% de votre revenu net et, s’il y a lieu, de celui de votre conjoint, vous pouvez avoir droit à un crédit d’impôt non remboursable si vous remplissez certaines conditions déterminées par Revenu Québec.

Consultez le site de Revenu Québec pour en savoir plus sur les frais médicaux les plus courants et le revenu familial maximal donnant droit à un crédit d’impôt. Cliquez ce lien : http://www.revenuquebec.ca/fr/citoyen/credits/remb_maladie/

  • Pour connaître les frais médicaux les plus courants qui donnent droit à un crédit d’impôt, suivez ce lien : Ligne 381- Frais Médicaux
  • Vous pouvez aussi télécharger un document dressant la liste des frais médicaux donnant droit à un crédit d’impôt. Suivez ce lien : Les frais médicaux http://www.revenuquebec.ca/fr/sepf/publications/in/in-130.aspx
  • Un dépliant publié par l’Association des chirurgiens dentistes du Québec sur les crédits d’impôt pour frais médicaux avec d’excellents exemples s’appliquant à la dentisterie est disponible. Pour des raisons corporatives, l’ACDQ nous a demandé de retirer la disponibilité du dépliant français.

Au Canada, il existe aussi un crédit d’impôt non remboursable pour frais médicaux. Consultez le site de l’Agence du revenu du Canada pour avoir plus de détails. Suivez ce lien : http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/ddctns/lns300-350/331-fra.html


Questions et commentaires

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  1. Rahhou says:

    Bonjour,

    Je suis à la recherche de certaines informations que je n’arrive pas à trouver, ni sur Internet, ni sur les forums, j’espère les retrouver auprès de vous.

    Voila, je suis candidat pour l’immigration au Québec, et j’aurais bientôt mon visa, le soucis c’est que je suis sous traitement Orthodentique depuis déjà 6 mois et mon médecin prévois deux années de traitement. mon départ au Québec se fera surement dans six mois ce qui bouclera une années de traitement ici dans mon pays d’orgine qu’est le Maroc.

    Mes préoccupations son d’ordre est financières et techniques :

    1- Est ce que l’appareillage pourra être revu une fois arrivé au Québec, c’est à dire, est ce qu’il se peut que mon nouveau médecin au Québec me demande d’enlever les bagues et barquettes, pour en fixer de nouvelles ?

    2- Est ce le payement des consultations pour resserrage de l’appareillage peut être négocier sachant que j’aurais déjà à mon compteur une années de traitement ?

    3- Combien coutera donc mon traitement une fois arrivée au Québec ? bien sur avec une marge d’erreur puisque ça sera seulement estimatif ?

    Je vous remercie d’avance pour votre aide.

    Cordiales salutations.

    1. Vous devrez consulter un orthodontiste. Celui-ci déterminera le travail fait et celui qui reste à faire. Il vous donnera une estimation du coût pour terminer le traitement. Cela inclura toutes les visites d’ajustements.

      Il est probable qu’il voudra changer les appareils fixes (brackets) pour ceux qu’il utilise.

      Je ne peux vous dire combien cela vous coûtera au Québec, mais attendez-vous à ce que ce soit plus cher qu’au Maroc.

       

  2. Sylvain Napess says:

    Mon fils âgé de 10 ans s’ est fait suggérer par son dentiste le port d’appareils orthodontique. Nous sommes autochtones donc les frais sont assumé par santé canada. Je me suis fait répondre qu’aucun orthodontiste ne faisait les réclamations. Pourtant à 7-Iles l’orthodontiste les fait.

    Ma question est la suivante, Est-ce que votre clinique fait les réclamations auprès de santé canada?

    Merci

    1. Le programme de Santé des Premières nations et des Inuits comprend le programme des services de santé non assurés (SSNA). Sous réserve de certains critères, il procure un ensemble limité de soins d’orthodontie qui ne sont pas offerts en vertu d’autres programmes publics ou privés.

      Les SSNA ne couvrent pas tous les traitements d’orthodontie. Les bénéficiaires doivent répondre aux critères et aux lignes directrices établis par le programme SSNA pour que leurs traitements soient financés.

      Les soins orthodontiques comportent trois (3) éléments :

      1. Des anomalies craniofaciales comme le bec-de-lièvre et la fissure du palais, associées à une malocclusion dentaire importante causant une incapacité fonctionnelle et pour lesquelles il n’y a aucune limite d’âge.

      2. Intervention en orthodontie précoce durant la transition entre les dents primaires et la dentition définitive, associée à une malocclusion dentaire importante causant une incapacité fonctionnelle pour les clients de moins de 18 ans.

      3. Traitement complet pour une malocclusion dentaire importante causant une incapacité fonctionnelle, caractérisée par une combinaison de relations défavorables importantes entre les mâchoires supérieures et inférieures et les dents entre elles. Les clients admissibles doivent être âgés de moins de 18 ans.

      Ce service étant offert aux Premières nations, il appartient aux bénéficiaires de faire suivre la demande d’autorisation de prédétermination des soins orthodontiques.

      L’orthodontiste remplira le formulaire d’assurance standardisé de l’Association canadienne des orthodontistes ainsi que le formulaire de réclamation DENT-29. Il vous remettra une copie des radiographies, photos et modèles d’études que vous devrez acheminée au Centre de révision en orthodontie.

      Santé Canada
      Direction générale de la santé des Premières
      nations et des Inuits
      Services de santé non assurés
      Centre de révision en orthodontie
      55 rue Metcalfe, 5e étage
      Localisation postale 4005A
      Ottawa (Ontario)
      K1A 0K9

      Les orthodontistes de la région de Québec demandent au patient de payer les soins et il est de votre responsabilité de présenter une demande de remboursement. Ce mode de fonctionnement est le même que les patients couverts par une assurance collective telle que Great West, Croix Bleue, Médic Contruction, Desjardins, Industrielle Allicance.

      Vous devez savoir que ce ne sont pas tous les patients autochtones qui présentent une malocclusion qui auront leur traitement couver par le programme SSNA. Il faut répondre aux critères énumérés ci-haut. Vous devez savoir aussi que si le traitement répond aux critères, il y a généralement un écart entre le prix remboursé par Santé Canada et le prix demandé par l’orthodontiste. Vous êtes donc responsable de payer le prix demandé par l’orthodontiste.

      Il me fera plaisir de recevoir votre enfant en consultation et de vous aider dans vos démarches pour obtenir une couverture de SSNA.

  3. Luis says:

    Bonjour
    J’aimerais savoir si j’ai droit à un crédit d’impôt pour frais médicaux , je doit porter d’appareil orthodontique. Mais j’aimerais que ça soit à l’extérieur du Canada parce ce que ça coûte cher au Québec,

    Est ce que je droit à un crédit d’impôt ?

    1. Les frais médicaux encouru hors du Canada ne sont admissible que si l’intervention médicale n’est pas disponible au Canada. Or l’orthodontie est un soin disponible au Canada. Il est donc normal que les dépenses de soins de santé hors Canada ne soient pas déductible d’impôt.

      Il est aussi très logique de ne pouvoir profiter des avantages fiscaux qu’offre le Canada si l’argent est dépensé ailleurs qu’au Canadaé

      De plus, étant donné que des visites régulières aux 4, 6 ou 8 semaines pour assurer la bonne marche d’un cas orthodontique, cela signifie que vous devrez voyager souvent vers votre pays d’origine pour des ajustements de fils. Je ne vois pas l’économie dans votre démarche. De plus aucun orthodontiste n’acceptera de prendre en charge un traitement si un orthodontiste d’un pays étranger se m^le du traitement de temps en temps.

      Vous avez donc le choix d’aller vivre pendant une couple d’années dans le pays de l’orthodontiste qui vous traitera ou bien d’accepter les règles fiscales du pays qui vous accueille.

      Pour plus d’information, je vous recommande de consulter un fiscaliste.

      Ligne 330 – Frais médicaux pour vous-même, votre époux ou conjoint de fait et vos enfants à charge nés en 1997 ou après

      Segment 3 : Frais médicaux
      Vous pouvez demander à la ligne 330 le total des frais médicaux admissibles que vous ou votre époux ou conjoint de fait avez payés pour les personnes suivantes :

      vous-même;
      votre époux ou conjoint de fait;
      vos enfants et ceux de votre époux ou conjoint de fait nés en 1997 ou après.
      Vous devez demander les frais médicaux pour d’autres personnes à charge à la ligne 331.

      Ligne 331 – Montant admissible des frais médicaux pour d’autres personnes à charge
      Vous pouvez calculer les frais médicaux payés par vous ou votre époux ou conjoint de fait pour une ou plusieurs des personnes suivantes à votre charge, à la ligne 331 :

      vos enfants nés en 1996 ou avant, ou vos petits-enfants (ou ceux de votre époux ou conjoint de fait);
      vos parents, grands-parents, frères, sœurs, oncles, tantes, neveux ou nièces (ou ceux de votre époux ou conjoint de fait) qui résidaient au Canada à un moment de l’année .

      Les frais doivent remplir tous les critères expliqués pour la ligne 330. De plus, ils doivent être payés dans la même période de 12 mois que celle que vous avez déterminée à la ligne 330.

      Quels sont les frais médicaux admissibles?
      Quels sont les frais médicaux non admissibles?

      Remplir votre déclaration de revenus
      Vous devez faire le calcul suivant pour chaque personne pour laquelle vous demandez un montant pour frais médicaux à cette ligne.

      Le total des frais doit dépasser le moins élevé des montants suivants : 3 % du revenu net de la personne à charge (ligne 236) ou 2 171 $.

      Inscrivez à la ligne 331 de l’annexe 1, Impôt fédéral, le total des montants des frais admissibles que vous demandez pour chaque personne à charge.

      N’oubliez pas de demander le crédit d’impôt non remboursable provincial ou territorial correspondant à la ligne 5872 de votre formulaire 428 provincial ou territorial.

      Ligne 236 – Revenu net

      Le revenu net est utilisé pour calculer certains crédits d’impôt non remboursables fédéraux et provinciaux ou territoriaux. Nous utilisons aussi votre revenu net, et si vous aviez un époux ou conjoint de fait, le revenu net de votre époux ou conjoint de fait, pour calculer les montants de votre prestation fiscale canadienne pour enfants, de votre crédit pour la TPS/TVH, de certains crédits d’impôt et pour le remboursement des prestations de programmes sociaux, que vous pourriez recevoir.

      Inscrivez le revenu net de votre époux ou conjoint de fait, s’il y a lieu, dans la section intitulée « Renseignements sur votre époux ou conjoint de fait », à la page 1 de votre déclaration. Inscrivez ce montant même s’il est nul.

      Si le montant calculé à la ligne 236 est négatif, vous avez peut-être subi une perte autre qu’en capital. Pour en savoir plus, allez à la ligne 252.

      Remplir votre déclaration de revenus
      Inscrivez à la ligne 236 le résultat du montant de la ligne 150 moins le total des déductions admissibles demandées aux lignes 207 à 235.

       

  4. Virginie says:

    Bonjour,

    Je suis actuellement en traitement d’orthodontie INVISALIGN en France et je vais devoir le continuer au Quebec car je viens d’obtenir ma résidence permanente. J’ai deux questions :
    – avez vous une fourchette de tarif (par mois, au semestre ?) pour la continuation du traitement chez un orthodontiste au Quebec (Montreal par exemple) ?
    – Est-ce commun d’avoir une assurance qui prend en charge si type de traitement, est-ce beaucoup plus chère qu’une assurance sans, et avez-vous une fourchette de prix pour ce type d’assurance même si j’imagine que c’est assez variable ?

    Merci beaucoup par avance de votre aide.

    Cordialement.

    1. Si vous déménagez à Montréal, il vaut mieux consulter un orthodontiste de cette ville qui est très grande soit dit en passant. Vous pourrez obtenir un étalement de paiement en mensualités.

      Je ne peux pas vous renseigner sur les assurances. Si vous n’en avez pas de votre employeur, je ne vois pas la pertinence d’en prendre une juste pour ce genre de traitement.

  5. DAOUDI NADJIA says:

    mon fils aura prochainement 14 ans et il a toujours ses canines de lait .son dentiste lui a fait une radio elle a vu que une de ses canines n est pas bien placé pour bien descendre (elle est presque horizontale) .alors est ce que c est une question de temps il faut attendre jusqu’ à ce qu ‘elle soit dans la bonne voix??? merci.

    1. La première chose à faire serait d’extraire les canines de lait et de révaluer 6 mois plus tard avec une nouvelle radiographie.

  6. Alycia says:

    Bonjour,
    J’ai 18 ans et j’aimerais corriger l’allignement de mes dents. Comme je suis aux études et que je dois payer mes frais d’orthodontie par moi-même, j’aimerais savoir si les plans de financement sont offerts pour tout le monde.
    Merci.

    1. Oui, nous pouvons un plan de financement. Généralement, un traitement d’orthodontie est payé en versement mensuel consécutif.

  7. Aramis says:

    Bonjour Dr!
    En fait j’ai deux questions qui me préoccupe tant:

    1) Je dois me rendre au Québec dans 3 mois et dans une semaine on doit me poser un appareil dentaire pour correction de la denture. Vous me conseillez de le faire?

    2) Je suis à huit (08) semaines de grossesse est ce un obstacle au traitement orthondontique?

    Merci d’avance pour vos réponses.

    1. 1- Cela ne présente aucun problème l’on vous pose des appareils dentaires avant un voyage outre atlantique. J’ai actuellement une patiente qui est en traitement depuis près de 18 mois et qui est en stage d’étude en Europe pour environ 6 mois.
      2- J’ai eu de nombreuse patiente qui ont eu une grossesse durant leur traitement orthodontique. Il est essentiel cependant 1-) que les radiographies aient été prises avant de tomber enceinte; 2-) de ne pas prendre d’autre radiographie durant la grossesse.

      Je vous souhaite un bon séjour à Québec.

  8. John says:

    Bonjour

    Je quitte la france dans moins de 5 mois et je termine mon traitement orthodontique avant mon départ. Je dois continuer la période de contention au Québec :
    – faut il refaire les radio sur place ou dois je amener les miens
    – mon orthodontiste parle de visite de suivi tous les 4 mois est ce le même protocole au Québec?
    – le coût est il pris en charge par l’assurance pour des adultes?

    En vous remerciant

    1. Il est préférable d’amener tous les documents diagnostiques que vous possédez (photos, radiographies, modèles d’études). Cela permet de connaître la malocclusion d’origine. Tout orthodontiste qui prendra en charge votre traitement voudra reprendre des radios et des photos au minimum et probablement des modèles d’études. Cela permet de documenter votre état au moment où il vous prends en charge.
      Par contre, si votre traitement est terminé et que les appareils sont déposés, il est peu probable que des nouvelles radiographies ou photographies soient nécessaires. Je vous suggère de rencontrer un orthodontiste pour une consultation. Il déterminera la nécessité d,avoir des visites subséquentes.
      Le coût n’est pas pris en charge par le système d’assurance santé public, mais si vous bénéficiez d’une assurance privée qui couvre les soins orthodontiques, vous serez vraisemblablement remboursés.

  9. Maxou says:

    Bonjour ,
    Je veux aider ma fille à bien aligner ses dents .Les frais d’orthodontie sont couteux ,je demande s’il y a des possibilités de prise en charge ou des subventions extérieures qui nous permettront de supporter ces dépenses.
    Bonne journée.

    1. Je ne suis pas familier avec les subventions pour traitement d’ortho en France. Désolé.

  10. Andrée says:

    Bonjour,

    Je songe à subir l’opération maxillo facial pour remédier à mon problème d’apnée du sommeil.
    J’ai entendu que j’aurais à porter un appareil d’orthodontie durant un an.

    J’aimerais savoir pourquoi porter cet appareil et le prix varie entre combien et combien.

    Si le prix est au- dessus de mes moyens, je n’irai pas payer pour une consultation inutilement.

    Merci,

    1. Je ne peux dire de prix pour un traitement sans avoir procédé à un examen clinique et élaboré un plan de traitement provisoire. Je cous encourage à consulter un orthodontiste pour déterminer votre besoin de traitement. Il saura vous diriger à un chirurgien buccal de son choix pour procéder à une chirurgie orthognathique.

  11. kaima desir says:

    bonjour docteur je voudrai savoir combien coute les frais de traitement orthodontie au quebec je suis en voie de m’en mettre un mais je voulais savoir la borne des prix pour mieux me preparer.

    1. Je ne divulgue pas de prix sans avoir vu et rencontrer un patient. Je vous recommande d’obtenir une consultation pour avoir une évaluation juste de votre problème.

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